Mentions légales

Le présent site www.quorumprod.com est édité par la société Quorum Productions au capital social de 140 200 € immatriculée au RCS Lyon sous le N° 423 256 288 dont le siège social est Quorum Productions au 14 Avenue Barthelemy Thimonnier, 69300 CALUIRE.
Directeur de la publication : Guy ARTHUR.
Réalisation du site : Julien DESCOMPS.

La société Quorum Productions s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, ainsi que l’accès à ces informations. Toutefois, Quorum Productions décline toute responsabilité :
- pour toute interruption du site ;
- survenance de bugs informatiques;
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur ce site ;
- et plus généralement, de tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, en ce compris notamment, mais non exclusivement, les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Protection des données personnelles

Le responsable du traitement des données personnelles est Gilles LANÇON, Directeur Administratif et Financier. La société Quorum Productions s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à la société Quorum Productions pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la loi n°78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :
Quorum Productions
Protection des données personnelles
14 Avenue Barthelemy Thimonnier
69300 CALUIRE
ou un e-mail à : gilles.l@quorumprod.com

Finalités de la collecte

Quorum Productions est amené à vous demander des informations personnelles, à des fins de gestion administrative et commerciale et notamment :
- lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter ;
- lorsque vous passez une commande ;
- lorsque vous nous soumettez une candidature ;
- lorsque vous participez à un jeu, à un concours, ou à un sondage.
Conformément aux obligations légales nous conservons ces données selon des durées limitées dans le temps proportionnelles aux finalités pour lesquelles vous nous les avez communiquées. Ainsi, les données communiquées dans le cadre de l’inscription à la newsletter seront conservées jusqu’à désinscription de l’internaute. S’agissant des données communiquées pour toute commande en ligne, leur conservation n’excèdera pas 5 ans. Les données collectées le sont à l’usage exclusif de Quorum Productions.

Droits de propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou toute autre loi en vigueur. Ces éléments appartiennent à la société Quorum Productions ou bien sont utilisés avec l’accord de tiers ayant autorisé la société Quorum Productions à les exploiter. Ils ne peuvent être utilisés qu’à des fins privées, personnelles et non commerciales. Leur utilisation doit en outre se faire dans le respect des éléments reproduits. Ainsi, aucune modification ni altération d’aucune sorte ne peut leur être apportée. Toute utilisation à des fins autres que celles énumérées ci-dessus doit se faire avec l’autorisation préalable et écrite de la société Quorum Productions. L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Liens

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites web. Dans la mesure où la société Quorum Productions ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne peut être tenue pour responsable des problèmes d’accès ou de contenu de ces sites. Par ailleurs, la société Quorum Productions se réserve le droit d’autoriser tout type de lien hypertexte simple ou profond et de référencement.